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L'Académie royale    Les Classes    Classe des Arts    Règlement

Règlement

ARTICLE PREMIER - La séance commence à l'heure précise indiquée sur la convocation, quel que soit le nombre de membres présents.

ART. 2. - Le Directeur peut inviter des personnalités belges ou étrangères à venir présenter une communication.

ART. 3. - En cas d'absence du Directeur et du Vice-Directeur, le fauteuil est occupé par le plus ancien membre de la Classe. Quand l'ancienneté est la même, le fauteuil est occupé par le plus âgé.

ART. 4. - La Classe ne délibère que sur des propositions écrites et signées. La délibération sur une proposition réglementaire n'a lieu que dans séance qui suit celle de la présentation.

ART. 5. - Lorsque la Classe est appelée à procéder aux élections pour plus d'une place vacante dans la même Section, le candidat à la première place qui n'est pas élu devient candidat supplémentaire pour la seconde place, et ainsi de suite.
Lorsque les membres de la Classe estiment opportun de présenter, un mois avant l'élection, de nouvelles candidatures (cf. art. 5 du Règlement général), les présentations sont faites par cinq membres parmi lesquels un membre au moins de la section où le siège est vacant.

ART. 6. - La Classe des Beaux-Arts met annuellement au concours au moins quatre questions d'histoire de l'art ou de musicologie.
Indépendamment de ces questions, le programme des concours de la Classe comporte deux questions se rapportant à la création artistique. La peinture et les arts apparentés, la sculpture et les arts apparentés, l'architecture et la musique font l'objet de ces concours. Ces diverses disciplines artistiques seront appelées, à tour de rôle, dans l'ordre suivant :
en 2007 : la sculpture et les arts apparentés ;
en 2008 : l'architecture et la musique ;
en 2009 : la peinture et les arts apparentés ;
et ainsi de suite.
Les lauréats conservent la propriété des ouvrages envoyés au concours. Une reproduction graphique de l'œuvre couronnée peut figurer dans le Bulletin de la Classe, accompagnée d'un rapport du Jury.
Le jugement se fait par la Classe entière, sur un rapport présenté par une Commission de trois membres pour les questions d'histoire de l'art ou de musicologie, et par la Section qui a proposé le sujet du concours, pour les questions se rapportant à la création artistique.
Les questions à mettre au concours et auxquelles il doit être répondu par un mémoire écrit sont soumises à l'examen de la Classe.
Tout académicien ayant l'intention de faire inscrire une question au programme en adressera le texte au Secrétaire perpétuel avant la réunion dans laquelle le programme du concours doit être arrêté.

ART. 7. - Le Bureau juge quels sont, parmi les mémoires reçus pour impression, ceux qui doivent être publiés les premiers.
Il a égard :

  • à la date de présentation du travail ;
  • aux frais qui seront occasionnés par la publication ;
  • à ce que les différents domaines dont s'occupe la Classe soient représentés dans ses mémoires.

ART. 8. - Les mémoires modifiés (art. 22 du Règlement général) portent la date de l'époque où les modifications ont été faites.

ART. 9. - Les rapports faits à la Classe sont signés par leurs auteurs et communiqués en temps utile au rapporteur.

ART. 10. - Les titres et sujets des pièces destinées à être lues en séance publique sont préalablement soumis à la Classe.